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Marques déposées par Sébastien BONNEAUD
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LA PETITE RECOLTE DE SEBASTIEN BONNEAUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PETITE RECOLTE DE SEBASTIEN BONNEAUD
Sébastien BONNEAUD

Numéro de dépôt :
3695183
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
LA PETITE RECOLTE DE SEBASTIEN BONNEAUD de Sébastien BONNEAUD

Présentation de la marque LA PETITE RECOLTE DE SEBASTIEN BONNEAUD

Déposée le 30 novembre 2009 par Sébastien BONNEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE RECOLTE DE SEBASTIEN BONNEAUD »

Le déposant est Sébastien BONNEAUD domicilié(e) 2 rue Jules Guesde - 11250 - COUFFOULENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien BONNEAUD domicilié(e) 2 rue Jules Guesde - 11250 - COUFFOULENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE RECOLTE DE SEBASTIEN BONNEAUD est expirée depuis le 30 novembre 2019.

Sébastien BONNEAUD a également déposé les autres marques suivantes : CITEO , EOLE , EXCELLEO , LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB


Sébastien BONNEAUD - 2 rue Jules Guesde - 11250 - COUFFOULENS - France


Sébastien BONNEAUD - 2 rue Jules Guesde - 11250 - COUFFOULENS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 16 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°543431 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 15 juin 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°551006 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.